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SECTION 2 – NOS PRODUITS Nous avons fait tous les efforts nécessaires pour fournir une représentation fidèle de nos produits et services dans nos boutiques en ligne. Cependant, veuillez noter que les couleurs ou l'apparence des produits peuvent différer de ce qui apparaît sur votre écran en raison du type d'appareil utilisé pour accéder à la boutique ainsi que de vos paramètres et configuration d'appareil.
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SECTION 5 – EXPÉDITION ET LIVRAISON Nous ne sommes pas responsables des retards d'expédition et de livraison. Tous les délais de livraison sont des estimations uniquement et ne sont pas garantis. Nous ne sommes pas responsables des retards causés par les transporteurs, le traitement douanier ou des événements hors de notre contrôle. Une fois que nous transférons les produits au transporteur, le titre et le risque de perte vous sont transférés.
SECTION 6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE Nos Services, y compris mais sans s'y limiter toutes les marques, marques commerciales, textes, affichages, images, graphiques, avis de produits, vidéos et audio, ainsi que leur conception, sélection et arrangement, sont la propriété de Leny V Artelier, de ses affiliés ou concédants de licence, et sont protégés par les lois américaines et étrangères sur les brevets, le droit d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle.
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Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à ces outils « tels quels » et « selon disponibilité », sans garantie, représentation ou condition d'aucune sorte et sans aucune approbation. Nous n'assumons aucune responsabilité découlant de ou liée à votre utilisation d'outils tiers optionnels.
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Nous pouvons également, à l'avenir, proposer de nouvelles fonctionnalités via les Services. Ces nouvelles fonctionnalités seront également considérées comme faisant partie des Services et soumises aux présentes Conditions d'utilisation.
SECTION 8 – LIENS VERS DES TIERS Les Services peuvent contenir des matériaux et des hyperliens vers des sites web fournis ou exploités par des tiers. Nous ne sommes pas responsables de l'examen ou de l'évaluation du contenu ou de l'exactitude des matériaux ou sites web tiers auxquels vous choisissez d'accéder. Si vous décidez de quitter les Services pour accéder à ces matériaux ou sites tiers, vous le faites à vos propres risques.
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SECTION 9 – RELATION AVEC SHOPIFY [NOTE AU COMMERÇANT : Cette section caractérise avec précision la relation de Shopify avec votre boutique et ne doit pas être supprimée ou modifiée.] Leny V Artelier est propulsé par Shopify, ce qui nous permet de vous fournir les Services. Cependant, toutes les ventes et achats effectués dans notre boutique sont réalisés avec Leny V Artelier. En utilisant les Services, vous reconnaissez et acceptez que Shopify n'est pas responsable de tout aspect des ventes entre vous et Leny V Artelier, y compris tout préjudice, dommage ou perte résultant des produits et services achetés. Vous libérez expressément Shopify et ses affiliés de toutes réclamations, dommages et responsabilités découlant de ou liés à vos achats et transactions avec Leny V Artelier.
SECTION 10 – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ Toutes les informations personnelles que nous collectons via les Services sont soumises à notre Politique de confidentialité, consultable ici [https://lenyvart.com/policies/privacy-policy], et certaines informations personnelles peuvent être soumises à la Politique de confidentialité de Shopify, consultable ici. En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir lu ces politiques de confidentialité.
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SECTION 11 – COMMENTAIRES ET RETOURS Si vous soumettez, téléchargez, publiez, envoyez par e-mail ou transmettez de toute autre manière des idées, suggestions, commentaires, avis, propositions, plans ou tout autre contenu (collectivement, les « Retours »), vous nous accordez une licence perpétuelle, mondiale, sous-licenciable et libre de redevances pour utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher ces Retours dans tout média à toute fin, y compris à des fins commerciales.
Vous déclarez et garantissez également que : (i) vous possédez ou disposez de tous les droits nécessaires sur tous les Retours ; (ii) vous avez divulgué toute compensation ou incitation reçue en lien avec votre soumission de Retours ; et (iii) vos Retours seront conformes aux présentes Conditions. Nous ne sommes sous aucune obligation (1) de maintenir vos Retours confidentiels ; (2) de vous rémunérer pour vos Retours ; ou (3) de répondre à vos Retours.
Nous pouvons, sans y être obligés, surveiller, modifier ou supprimer des Retours que nous jugeons, à notre seule discrétion, illicites, offensants, menaçants, diffamatoires, pornographiques, obscènes ou autrement répréhensibles. Vous êtes seul responsable de tout Retour que vous effectuez et de son exactitude.
SECTION 12 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS Il peut arriver que des informations sur ou dans les Services contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions pouvant concerner les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d'expédition, les délais de transit et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour des informations ou d'annuler des commandes si des informations sont inexactes à tout moment sans préavis préalable.
SECTION 13 – UTILISATIONS INTERDITES Vous ne pouvez accéder et utiliser les Services qu'à des fins légales. Vous ne pouvez pas accéder ou utiliser les Services, directement ou indirectement : (a) à toute fin illicite ou malveillante ; (b) pour violer toute réglementation, règle, loi ou ordonnance ; (c) pour enfreindre nos droits de propriété intellectuelle ou ceux d'autrui ; (d) pour harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou blesser nos employés ou toute autre personne ; (e) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ; (f) pour envoyer ou réutiliser tout matériel non conforme aux présentes Conditions ; (g) pour transmettre tout matériel publicitaire ou promotionnel non sollicité ; (h) pour usurper l'identité de toute autre personne ou entité ; ou (i) pour adopter tout autre comportement qui restreint ou inhibe l'utilisation des Services par quiconque ou qui peut nuire à LenyV Artelier, à Shopify ou aux utilisateurs des Services.
De plus, vous acceptez de ne pas : (a) télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant ; (b) reproduire, dupliquer, copier, extraire, vendre ou exploiter toute partie des Services ; (c) collecter ou suivre les informations personnelles d'autrui ; (d) spammer, hameçonner ou effectuer d'autres pratiques abusives contre les Services ; (e) utiliser tout robot, araignée, outil de scraping, outil d'IA ou moyen automatisé pour accéder aux Services ; ou (f) interférer avec ou contourner les fonctionnalités de sécurité des Services. Nous nous réservons le droit de suspendre, désactiver ou résilier votre compte à tout moment sans préavis.
SECTION 14 – AGENTS 14.1 Cette section (« Conditions relatives aux Agents ») s'applique si vous utilisez, autorisez, activez ou provoquez le déploiement d'un Agent pour accéder, utiliser ou interagir avec les Services. « Agent » désigne tout logiciel ou service qui prend des mesures autonomes ou semi-autonomes au nom d'une personne ou entité, ou sur ses instructions, sans supervision directe.
14.2 Aucun Agent ne peut accéder, utiliser ou interagir avec les Services sans s'identifier en tout temps et opérer en stricte conformité avec les exigences de la section 14.4 ci-dessous. De plus, aucun Agent ne peut accéder aux Services si nous avons demandé à l'Agent de s'en abstenir.
14.3 Nous pouvons limiter, y compris par des mesures techniques, si et comment tout Agent accède, utilise et interagit avec les Services.
14.4 Les Agents doivent : (i) dans toutes les requêtes HTTP/HTTPS, s'identifier comme Agent en incluant dans la chaîne user agent : « Agent/[nom de l'agent] » ; (ii) ne pas dissimuler que les accès proviennent d'un Agent ; (iii) répondre honnêtement à toute question cherchant à déterminer si les interactions proviennent d'un humain ou d'un ordinateur ; (iv) ne pas contourner toute mesure visant à contrôler l'accès des Agents aux Services.
SECTION 15 – RÉSILIATION Nous pouvons résilier cet accord ou votre accès aux Services à notre seule discrétion à tout moment sans préavis, et vous resterez responsable de tous les montants dus jusqu'à la date de résiliation incluse.
Les sections suivantes continueront à s'appliquer après toute résiliation : Propriété intellectuelle, Retours, Résiliation, Exclusion de garanties, Limitation de responsabilité, Indemnisation, Divisibilité, Renonciation, Accord intégral, Cession, Droit applicable, Politique de confidentialité, et toute autre disposition qui, par sa nature, devrait survivre à la résiliation.
SECTION 16 – EXCLUSION DE GARANTIES Les informations présentées sur ou via les Services sont mises à disposition uniquement à des fins d'information générale. Nous ne garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'utilité de ces informations. Toute confiance que vous accordez à ces informations est strictement à vos propres risques.
SAUF INDICATION EXPRESSE DE LENYV ARTELIER, LES SERVICES ET TOUS LES PRODUITS PROPOSÉS SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET « SELON DISPONIBILITÉ », SANS AUCUNE REPRÉSENTATION, GARANTIE OU CONDITION D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTES LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE DURABILITÉ, DE TITRE ET DE NON-CONTREFAÇON. NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE VOTRE UTILISATION DES SERVICES SERA ININTERROMPUE, OPPORTUNE, SÉCURISÉE OU SANS ERREUR. CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES, DE SORTE QUE L'EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS.
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SECTION 18 – INDEMNISATION Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de tenir indemnes Leny V Artelier, Shopify, et nos affiliés, partenaires, dirigeants, administrateurs, employés, agents, contractants, concédants de licence et prestataires de services contre toute perte, dommage, responsabilité ou réclamation, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, payables à tout tiers en raison de (1) votre violation des présentes Conditions d'utilisation, (2) votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers, ou (3) votre accès et utilisation des Services.
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SECTION 19 – DIVISIBILITÉ Si une disposition des présentes Conditions d'utilisation est jugée illicite, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée séparée des présentes Conditions ; cette détermination n'affectera pas la validité des autres dispositions restantes.
SECTION 20 – RENONCIATION ; ACCORD INTÉGRAL Le fait que nous n'exercions pas ou n'appliquions pas un droit ou une disposition des présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions d'utilisation et toutes politiques ou règles de fonctionnement publiées par nous sur ce site constituent l'accord intégral entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tout accord, communication et proposition antérieur ou contemporain entre vous et nous.
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SECTION 21 – CESSION Vous ne pouvez pas déléguer, transférer ou céder le présent Accord ou vos droits ou obligations sans notre consentement écrit préalable, et toute tentative en ce sens sera nulle et non avenue. Nous pouvons transférer, céder ou déléguer les présentes Conditions et nos droits et obligations sans votre consentement ni notification.
SECTION 22 – DROIT APPLICABLE Les présentes Conditions d'utilisation et tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services sont régis par le droit allemand et les tribunaux de Walsrode/Basse-Saxe, où LenyV Artelier a son siège. Vous et LenyV Artelier consentez à la compétence territoriale et personnelle de ces tribunaux.
SECTION 23 – TITRES Les titres utilisés dans le présent accord sont inclus uniquement à titre de commodité et ne limiteront ni n'affecteront autrement les présentes Conditions.
SECTION 24 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS D'UTILISATION. Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d'utilisation à tout moment sur cette page.
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